Déposée le 16 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.H.P. CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « V@RIONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.H.P. CONCEPT domicilié(e) 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 206 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ALBERT SAS D.H.P. CONCEPT domicilié(e) 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France.
La marque V@RIONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.H.P. CONCEPT SAS - 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France - SIREN 441206612
Monsieur Philippe ALBERT SAS D.H.P. CONCEPT - 630, chemin de Bassaquet, Parc de la Prévoyance,83140 SIX-FOURS - 83140 - France
Inscription le 8 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476822 - Publication au BOPI 2008-07-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Articles et produits relevant de l'optique, de la lunetterie et l'audioprothèse, à savoir optique (lentilles), articles de lunetterie. Articles et produits relevant du prêt-à-porter, à savoir vêtements, chaussures, chemises, chapellerie, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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